Conditions Générales de Vente

Les produits sont vendus par [raison sociale] (enseigne « Le Petit Braisé »), RC [n° RC] — ICE [n° ICE], dont le siège est à [adresse], Marrakech. Contact : contact@lepetitbraise.ma — +212 6 91 79 87 54.

Le Petit Braisé propose des plats préparés (poulet braisé et accompagnements), boissons et desserts, destinés à une consommation immédiate. Les photographies et descriptions sont fournies à titre indicatif et n'ont pas de valeur contractuelle. Les produits sont proposés dans la limite des stocks et de la disponibilité du jour de chaque établissement.

Les prix sont indiqués en dirhams marocains (MAD), toutes taxes comprises (TTC), TVA marocaine applicable incluse. Le Petit Braisé se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment ; le prix applicable est celui affiché au moment de la validation de la commande. D'éventuels frais de livraison sont indiqués avant validation.

La commande peut être passée en ligne (lorsque le service est activé), sur place ou par téléphone. Le récapitulatif présenté avant validation vaut consentement. Le Petit Braisé confirme la prise en compte de la commande et se réserve le droit de la refuser en cas de rupture de stock, de difficulté de paiement ou de commande manifestement anormale.

À ce jour, la commande et la livraison en ligne sont en cours de déploiement : le menu reste consultable et les commandes s'effectuent sur place ou via nos partenaires (ex. Glovo).

• • Sur place : consommation à table dans l'un de nos établissements ;
• • À emporter / Click & Collect : retrait à l'établissement choisi ;
• • Livraison : assurée directement ou via nos partenaires (ex. Glovo) dans les zones desservies.

Les délais annoncés sont estimatifs et peuvent varier selon l'affluence. S'agissant de produits frais, leur consommation rapide après remise est recommandée.

Le règlement s'effectue sur place ou à la livraison, en espèces ou par carte selon les moyens disponibles dans l'établissement. Lorsque le paiement en ligne sera proposé, les modalités correspondantes compléteront les présentes CGV.

Les points de fidélité et les codes obtenus via les jeux et animations (ex. roue de la chance, jeu Penalty) sont personnels, non cessibles et non convertibles en espèces. Ils sont valables dans la limite de leur durée de validité et présentés en caisse lors de leur utilisation. Le Petit Braisé peut en modifier ou suspendre les conditions à tout moment.

Conformément à la loi n° 31-08 (article 36), le droit de rétractation ne s'applique pas aux denrées alimentaires périssables et aux produits préparés à la demande pour une consommation immédiate. Une commande validée ne peut donc faire l'objet d'une rétractation, sauf accord exprès de Le Petit Braisé.

Toute réclamation relative à une commande (erreur, qualité, délai) doit être adressée dans les meilleurs délais à contact@lepetitbraise.ma ou au +212 6 91 79 87 54. Nous nous engageons à apporter une solution rapide et appropriée.

Le Petit Braisé ne saurait être tenu responsable de l'inexécution liée à un cas de force majeure ou au fait d'un tiers (notamment les prestataires de livraison). Il appartient au client de signaler toute allergie ou intolérance avant la commande ; les informations relatives aux allergènes sont communiquées sur demande.

Les données collectées dans le cadre des commandes sont traitées conformément à notre Politique de confidentialité et à la loi n° 09-08.

Les présentes CGV sont régies par le droit marocain. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut, le litige sera porté devant les tribunaux compétents de Marrakech, sans préjudice des dispositions protectrices d'ordre public en faveur du consommateur.